SINUSYL
Présentation de la marque SINUSYL
Déposée le 2 mai 1990 par la société SOCIETE DES PRODUITS SCHLATTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINUSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SINUSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SINUSYL est expirée depuis le 2 mai 2020.
SOCIETE DES PRODUITS SCHLATTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 février 2000 n°2165282 - Publication au BOPI 2000-02-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2010 n°2436013 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-29
Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524296 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27